Lois médiatiques..

Un cycliste qui circulait en VTT sur un chemin en lisière d’un bois est tué par un chasseur. Pour éviter qu’un tel drame ne se reproduise, un député a trouvé la solution : une loi interdisant la pratique du VTT durant la période de la chasse ! Celui qui tient une arme entre ses mains ne serait donc pas une menace pour les autres. Et celui qui enfourcherait son vélo pour se balader dans la nature ferait courir au chasseur le risque de se voir bien malgré lui transformé en meurtrier ! Poursuivons le raisonnement : puisqu’il est tout aussi dangereux de se promener à pied lorsque des chasseurs battent la campagne, autant interdire à tout le monde de sortir de chez soi lorsque les fusils sont en quête de gibier ! Au pays de la Liberté, pour éviter les drames, défense de circuler !

A vouloir à tout prix renforcer la sécurité de nos concitoyens, on instrumentalise la loi dans un sens liberticide. Pas sûr qu’une idée aussi saugrenue puisse être validée par le Conseil Constitutionnel notamment…

Une journaliste maladroite ayant un fort accent du midi toulousain interroge le chef d’un parti populiste. Ce dernier n’est pas à une moquerie près. Il la tourne en ridicule. Pour éviter ça à l’avenir, une députée propose une loi visant à interdire la « glotophobie », autrement dit le fait d’exprimer du mépris pour le langage ou l’accent d’autrui, mépris considéré comme discriminatoire. Ce serait un nouveau délit s’ajoutant à un arsenal juridique qui permet déjà de réprimer la diffamation ou l’incitation à la haine raciale. Sans doute cette élue n’a-t-elle pas réfléchi au fait qu’une telle disposition ne pourrait s’appliquer à un député bénéficiant précisément de l’impunité parlementaire. Ainsi, le chef de parti incriminé serait de fait hors d’atteinte. En revanche, qu’ils prennent garde, les quidams qui, demain, feraient de l’humour sur les chtis ou sur le patois de telle ou telle région ! Goscinny ne pourrait plus publier l’album d’Astérix intitulé « Le bouclier arverne » sans risque d’être poursuivi…

A quelques jours d’intervalle, voilà deux initiatives qui pourraient sembler insignifiantes tant elles sont juridiquement mal conçues. Pourtant, elles nous en disent long sur les travers auxquels n’échappent pas certains de nos élus. Ceux-ci vivent avec la peur d’être en retard d’une émotion. Le tourbillon incessant de l’actualité, le déchaînement des réseaux sociaux incitent les esprits faibles parmi eux à vouloir à tout prix manifester leur aptitude à comprendre les faits et à y apporter des solutions. Le politique est-il décrié pour ne pas savoir répondre aux attentes de notre société que ce soit en matière de sécurité ou de lutte contre les discriminations ? Qu’à cela ne tienne, face à des événements qui suscitent l’émotion de l’opinion, réagir avec promptitude en proposant une solution législative, voilà qui justifierait pleinement leur fonction d’élu de la Nation. Quoi de plus simple que brandir une interdiction, ou réclamer des poursuites ? Peu importe que ce soit ou non une réponse adaptée en droit, peu importe que ce soit une insulte au bon sens…

Second travers : la quête irraisonnée de notoriété. Nos deux députés se sont ainsi fait remarquer, leurs photos sont apparues sur quelques écrans, leur parole a été soudain relayée par quelques micros complaisants parce que, sur les chaînes de TV en continu, il faut bien meubler l’antenne ! Eux qui n’étaient que d’obscurs soutiers d’une majorité pléthorique, peut-être même à peine connus de leur propre électorat, passent soudain de l’ombre à la lumière. Preuve est ainsi faite que point n’est besoin de travailler un sujet pour exister et se faire reconnaître. Une idée suffit, surtout si elle est tant soit peu transgressive !

Troisième travers : l’illusion de la toute puissance législative, c’est à dire l’idée selon laquelle la loi peut tout, nous protéger de tout, y compris d’un accident provoqué par quelqu’un qui aurait la gâchette facile ou des propos imbéciles lancés par un irresponsable politique. Encadrer la vie humaine au point de vouloir interdire aux uns de se promener dans la campagne, aux autres de s’exprimer, c’est considérer les individus comme irresponsables, la parole des politiques comme devant être préformatée ou les citoyens comme incapables de faire preuve de discernement.

Tout cela serait dérisoire si de telles propositions n’avaient pour effet de jeter un doute sur la pertinence du travail de parlementaires qui se montrent ici bien ignorants du droit. Eux, dont la fonction est précisément de légiférer…

Voilà des années que de nombreux juristes dénoncent la multiplication de lois inutiles, mal faites, rédigées en dépit du bon sens. En vain, tant la machine de production législative semble s’être emballée ! Et avec cet emballement, la loi devenue bavarde perd tout sons sens et son autorité. L’éminent juriste qu’était le doyen Carbonnier* ironisait ainsi à propos de l’inflation législative en observant : « la loi est le révélateur du péché et nul doute que les phénomènes d’inflation législative nous signalent un déchaînement des démons ». Robert Badinter quant à lui ** rappelait qu’il ne faut « jamais faire de loi proclamatoire, ni de loi médiatique. La loi, disait-il, est faite pour régir la cité, pas pour assurer la promotion de ses auteurs ». Mais voilà bien longtemps que les juristes ne sont guère plus écoutés…

* Décédé en 2003, Jean Carbonnier a profondément marqué le droit civil français par sa volonté de l’adapter aux évolutions de la société.

** Dans une interview publiée par la revue du notariat « Notaires Vie Professionnelle » dans son n° de juillet-août 2012

 

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Voltaire, réveille toi, ils sont devenus fous !

Cela ne vous a pas échappé : les débats dits « de société » ne sont, le plus souvent, qu’un simulacre car le temps n’est plus à l’écoute et aux échanges, mais au discrédit et à l’anathème. Et, si l’on n’y prend garde, de plateaux de télévision en réseaux sociaux, tout cela affaiblit notre édifice républicain…

Qu’on en juge : un médecin gynécologue rappelle la clause de conscience reconnue par la loi pour expliquer qu’il ne pratique pas d’avortement et aussitôt, le voilà cloué au pilori, accusé de vouloir porter atteinte au droit à l’avortement. Nul ne s’interroge plus sur le fait que l’avortement est aujourd’hui banalisé au point qu’en 2017 on a compté en France un avortement pour 3,5 naissances*. Le ferait-on d’ailleurs que l’on serait qualifié de réactionnaire au motif que ce serait perçu comme une atteinte à ce qui est devenu un droit. Comme si le seul fait de traiter de ce sujet était « stigmatisant » et « culpabilisant » pour les femmes ayant eu recours à l’avortement. Et observons au passage que rares sont ceux qui s’étonnent qu’une sénatrice socialiste, ancienne ministre, dépose une proposition de loi pour mettre fin à cette clause de conscience. Les journalistes si attachés à la leur auraient-ils des pudeurs pour défendre celle d’autres catégories professionnelles ? La conscience doit-elle être reconnue aux uns et déniée aux autres ?

Qu’on en juge encore : les évêques exposent dans un document leurs réserves, notamment à l’égard de la possibilité pour toutes les femmes de recourir à la PMA et les voilà aussitôt dénigrés, considérés comme illégitimes pour intervenir sur ce sujet. Pour expliquer cette « illégitimité », on évoque tour à tour la place des femmes dans l’Eglise, sa position au sujet de la contraception **, le rapport difficile de l’institution avec les questions relatives à la sexualité, ou mieux encore, les affaires de pédophilie ! Quelle que soient ses fautes passées et ses difficultés présentes, cela rend-il définitivement « illégitime » tout discours de l’Eglise ? En réalité, pour les bonnes âmes si promptes à s’enflammer pour intimer aux évêques l’ordre de se taire, nul besoin d’examiner leurs arguments et de tenter d’y répondre car elles ne veulent pas de ce débat. Il leur suffit de faire référence à ces sujets et, au surplus, d’agiter le spectre d’un clergé voulant dicter sa loi à la République (comme si cela pouvait encore exister !) pour rendre sa parole inaudible. Curieuse conception de la démocratie que celle qui consiste à la réclamer à cor et à cris dans l’institution qu’est l’Eglise et à refuser l’application de ses principes dans la société ! Y aurait-il des citoyens dignes de parole et d’autres qui devraient en être privés ?

Qu’on en juge enfin : le polémiste Eric Zemmour ne manque pas une occasion de se lancer dans de viles provocations sur les migrants, l’Islam ou encore les prénoms à consonance étrangère. Les lecteurs de ce blog savent que je ne partage pas nombre de ses thèses car je ne suis pas de ceux qui réclament des murs ou se replient frileusement derrière les fausses certitudes d’une identité fantasmée. Pourtant, on peut s’inquiéter de savoir ce polémiste menacé de ne plus pouvoir s’exprimer dans les médias car après lui, à qui le tour ? Ceux qui ont lancé une pétition réclamant qu’il soit banni des plateaux de télévision ont-ils mesuré que ce qu’ils entendent restreindre n’est rien moins que la liberté d’expression ? Avec eux, il ne s’agit plus de combattre les analyses de ce monsieur, de prendre au sérieux les questions qu’il pose parfois de façon abjecte : le temps est au déni et à l’interdit. Ils voudraient donner un coup de pouce aux thèses populistes et xénophobes qu’ils ne s’y prendraient pas autrement ! Il est vrai que penser les questions de l’identité et de l’intégration est bien plus difficile et exigeant. Hélas, cela prouve que la paresse intellectuelle peut être liberticide…

Alors, comment ne pas trouver malsaine cette atmosphère dans laquelle la liberté d’expression serait à géométrie variable : accordée aux uns et refusée aux autres au nom d’on ne sait quelle « légitimité » ou de la bienséance du moment ?

Voilà quelques mois, des réveils douloureux nous avaient fait prendre conscience que la Fraternité était la grande oubliée de notre République. Aujourd’hui, obsédés par leurs combats, certains en arrivent à dénier à d’autres le droit de s’exprimer, menaçant ainsi la Liberté – et donc notre démocratie – et nient par là-même le principe d’Egalité. Les voilà mettant à mal notre devise républicaine ! Mais qu’on ne s’y trompe pas : le processus qu’ils engagent est le même que celui qui est à l’œuvre au sein des démocraties « illibérales » qui s’installent avec succès à l’est de l’Europe…

Voltaire avait écrit : « je ne suis pas d’accord avec ce que vous dites, mais je me battrai jusqu’à la mort pour que vous ayez le droit de le dire ». Il semble que ses propos aient été oubliés. Voltaire, réveille toi, ils sont devenus fous !

* Très précisément 216 700 avortements pour 767 000 naissances soit un avortement pour 3,5 naissances en 2017. Comment croire qu’une telle proportion recouvre seulement les situations de détresse pour des femmes auxquelles la loi Veil apportait une solution ?..

** De l’Encyclique « Humanae Vitae » publiée par Paul VI il y a 50 ans, le 25 juillet 1968, et qui traitait de la sexualité du couple et de sa dignité, n’a été retenu que le plaidoyer contre la contraception.

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Tous Noé ?…

Il fut un temps où les hommes croyaient en Dieu. Enfin, pas tous… Et il fut un temps où Dieu croyait en l’Homme. Mais Il les savait portés vers le mal. Un mal qu’Il voulait éradiquer en provoquant le déluge. Au moment de se lancer dans cette fatale entreprise, Il en trouva pourtant un qu’Il savait fiable et à qui Il confia une double mission : sauver l’humanité et la biodiversité. Cet homme s’appelait Noé. Sauver l’humanité en préservant ses fils et ses belles filles du grand cataclysme. Sauver la biodiversité en accueillant à bord de son arche des couples de chaque espèce vivante sur la terre afin d’assurer leur reproduction future. Cette belle histoire est le signe que la nature nous est confiée, que son avenir est entre nos mains.

Aujourd’hui, le grand cataclysme qui se prépare n’est pas un déluge, fruit de la colère d’un Dieu déçu. C’est la destruction de la vie du fait des activités humaines. La pollution de l’air, la diminution du nombre des oiseaux, la mort des abeilles, la disparition d’espèces parce que sans cesse nous détruisons leur habitat, l’exploitation sans limite des ressources de la terre et de la mer, empoisonnées par le rejet de nos déchets… C’est la conséquence d’un aveuglement qui nous fait croire que pour nourrir et donner du confort aux sept à huit milliards d’hommes qui peuplent notre planète, il faudrait sans cesse produire et consommer toujours plus, permettre l’enrichissement sans frein de quelques nantis sur le dos du plus grand nombre, et toujours raisonner en pensant « après moi le déluge ». Parce qu’en refusant toute idée d’austérité, nous accumulons des dettes financières et écologiques. Parce que nous consommons chaque année bien davantage que ce que notre planète peut produire, au risque de l’épuisement programmé de ses ressources.

Dieu a-t-il cessé de croire en l’homme au point de n’en trouver aucun qui parviendra à sauver ce qui fait la richesse de notre planète : la vie ? Savait-Il qu’en nous laissant libres, nous allions faire le mal au point de détruire ensemble ce qui nous nourrit et nous fait vivre ? Regrette-t-Il finalement de nous avoir confié la nature en nous donnant le pouvoir de la dominer ?

Ce Dieu ne peut être que le spectateur navré de nos inconséquences ! En réalité, la tâche est aujourd’hui trop lourde pour qu’un homme puisse à lui seul mener à bien le chantier de la sauvegarde de la planète, de la nature, et de l’humanité. Soit nous serons tous Noé, ce qui ne se limite pas à descendre dans la rue pour dire « yaka » ou crier « faukon », mais implique de remettre en cause très profondément notre mode de vie. Soit il n’y aura pas de nouveau Noé et nous laisserons derrière nous une planète sans vie, astre mort, marque de notre orgueil et de notre aveuglement, de notre légèreté et de notre cynisme. Triste héritage, en vérité, que celui que nous laisserons alors à nos enfants et aux enfants de nos enfants. Et ne croyons pas que cet avenir sinistre sera le lot de générations tellement lointaines que nous pourrions nous installer dans l’indifférence à leur égard. Ce sont nos propres petits-enfants qui auront à gérer le cadeau empoisonné que nous leur aurons laissé. Alors, tous Noé ?

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Le vieux monde au secours du nouveau ?…

Ils ne sont pas de la dernière génération. Ils ont connu tous les travers de la politique politicienne : tractations de coulisses, subtils dosages entre courants divers de la gauche, combines et petits arrangements entre amis, trahisons… Et les voilà, à nouveau, pièces maitresses du dispositif d’Emmanuel Macron pour cette deuxième étape de son quinquennat, après les cafouillages de l’été et le départ tonitruant de Nicolas Hulot.

Fallait-il à des postes clés, des hommes blanchis sous le harnais ? On reste perplexe quant au signal donné par les nominations de François de Rugy au ministère de la Transition écologiste et solidaire et de Richard Ferrand à la Présidence de l’Assemblée Nationale.

François de Rugy a connu toutes les combines de la mouvance écologiste. Il a traversé tous ses déchirements avec une constante habileté puisqu’il est l’un des rares « verts » du quinquennat Hollande à avoir tiré son épingle du jeu une fois consommé l’échec de ce dernier. A-t-il des principes et des convictions ? Cela reste à démontrer puisque, par exemple, il explique son refus de soutenir l’interdiction du glyphosate dans les trois ans par la neutralité que lui aurait imposé le fait d’être au perchoir. Une « neutralité » dont il ne s’est guère embarrassé lorsqu’il s’est agi de promouvoir « la PMA pour toutes »… Ajoutons que durant la campagne présidentielle, il n’avait pas manqué de critiquer vertement l’absence de perspective écologiste dans le programme d’Emmanuel Macron, ce qu’il a semble-t-il rapidement oublié si l’on en croit sa récente interview au journal Le Monde*. Quant à ses ambitions, elles n’ont pas échappé à la plume acerbe de François Bazin, observateur avisé de la vie politique et singulièrement de la gauche qui note sur son blog *. : «…la preuve est faite qu’on peut passer à la fois pour un ambitieux sans principes et un ministre sans ambition ».

Richard Ferrand a pour lui d’être un soutien de la première heure d’Emmanuel Macron. Il a comme atout, grâce à ses mandats précédents, une bonne expérience de la technique parlementaire. Pour autant, ses qualités de chef de groupe de la République en Marche n’ont pas convaincu, c’est le moins que l’on puisse dire. Une série de couacs tonitruants au cours de l’année écoulée – et singulièrement ces derniers mois – en sont l’illustration. Une fois au « perchoir », parviendra-t-il à assurer à la fois la fonction d’équilibre qu’exige celle de 3ème personnage de l’Etat, l’animation de l’ensemble des composantes de l’Assemblée et, en même temps, constituer un rouage essentiel de la majorité présidentielle ? A moins que l’on ne découvre rapidement qu’il aurait atteint ou dépassé son seuil d’incompétence !..

Au surplus, le fait qu’il ait été désigné pour occuper ce poste prestigieux, alors même que subsiste la menace de l’affaire des Mutuelles de Bretagne montre que le Président de la République ne dispose guère de réserve de poids dans la sphère politique et que certains postes nécessitent des poids lourds rompus à l’exercice parlementaire. Tout cela n’est guère cohérent avec la volonté affichée d’un profond renouvellement de la vie politique…

Ce sont donc à la fois des représentants de l’ancien monde épargnés par le « dégagisme » du printemps 2017 et les plus petits communs dénominateurs de sa majorité qui sortent du chapeau présidentiel. Cela, au moment où il lui faut entamer un jeu de chaises musicales pour, tout à la fois, résoudre une équation politique délicate, et avancer sur la voie de la transition énergétique. Problème : pas sûr que les écologistes sortent convaincus de la nomination de François de Rugy. Pas sûr non plus que celle de Richard Ferrand ne constitue une « bombe à retardement » pour le Président de la République avec pour lui le risque de disposer de moins en moins de « fusibles » en cas de crise.

En tout état de cause, cela démontre que le « nouveau monde » dont l’élection d’Emmanuel Macron marquerait l’émergence a encore bien besoin de l’ancien pour donner de la solidité à son édifice. Ce n’est donc pas demain que l’on pourra reprendre le vieux slogan de mai 68 : « Cours, cours, camarade : le vieux monde est derrière toi ! »…

* In Le Monde daté du mardi 11 septembre

** http://www.lirelasuite-francoisbazin.fr/carnets-de-route-1/

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Nicolas Hulot ou la fin de la « start-up » gouvernementale…

En claquant la porte avec fracas, Nicolas Hulot espérait sans doute réveiller les consciences assoupies dans la torpeur estivale. Ce faisant, il dénonçait simultanément la relégation au second plan des objectifs de la COP 21 et les abandons successifs dans la lutte contre le réchauffement climatique, comme les reculades face aux lobbies de l’industrie chimique, de l’agriculture intensive ou des chasseurs. Il n’ignorait pas que de ce fait, le Président de la République deviendrait la cible des tirs croisés des écologistes, qui n’aiment rien tant que de donner des leçons à tout le monde, et de la droite conservatrice, qui se délecte comme toujours, des erreurs que d’autres commettent face à des problèmes qu’elle n’a jamais voulu affronter. Nombre d’observateurs se sont répandus en supputations sur le poids politique de la mouvance écologiste qui n’en espérait pas tant, et parmi elle, le transfuge de l’écologie qui avait été recasé au perchoir faute de mieux avant de reprendre le fauteuil de Nicolas Hulot : François de Rugy !

Tout cela ne serait qu’anecdotique et dérisoire si les enjeux n’étaient pas aussi « brûlants », si l’avenir de la planète n’était pas en cause. Mais cet épisode que nombre d’observateurs prétendent aujourd’hui avoir prophétisé, relève moins de fragiles équilibres politiques que de la difficile gestion de la start-up gouvernementale mise en marche voici plus d’un an. En effet, en dénonçant la puissance des lobbies, en faisant observer que les objectifs qui justifiaient son entrée au gouvernement n’étaient pas – tant s’en faut – partagés par tous, Nicolas Hulot pointait du doigt l’une des tares de notre système politico-administratif français sous-estimée par Emmanuel Macron.

Car pour gouverner autrement, encore eût-il fallu changer de logique et ne pas s’en tenir à une conception verticale du pouvoir. Dans cette conception, tout se passe notamment comme si le Président de la République et le Premier Ministre tenaient le manche d’un râteau dont chaque pointe correspondrait à un ministre. Le fait qu’un ministre soit pompeusement défini comme le n°3 du gouvernement n’y change rien car l’ordre protocolaire ne crée pas de manière automatique une quelconque hiérarchie d’influence. Le cloisonnement entre départements ministériels, les jalousies entre administrations, le lien direct de chaque ministre avec le Président ou le chef du gouvernement, tout cela crée des rivalités nécessairement conclues par des arbitrages qui font des gagnants et des perdants. A ce petit jeu, les meilleurs volontés s’épuisent et seuls les plus roués l’emportent, sans que l’intérêt général soit toujours pris en compte. La transversalité nécessaire pour aborder les questions de lutte contre le réchauffement climatique et de la biodiversité semble absente et ne peut être réglée par ce que l’on appelle « l’interministériel » et qui n’est que le lieu des compromis, c’est à dire de la recherche du plus petit commun dénominateur.

Changer de logique, c’est définir des objectifs, les faire partager par toute une équipe et la faire travailler à l’unisson, chacun devant avancer dans la même direction. A l’évidence, il n’en a rien été et cela révèle une forme de sclérose de notre système, lequel ne peut s’affranchir de ses pesanteurs et de ses habitudes. Au-delà des enjeux relatifs à la protection de la planète, nous pourrions tout aussi bien appliquer cette analyse à la difficulté de notre pays à affronter les défis de l’emploi, de la politique industrielle, du développement urbain ou encore de l’intégration…

Au-delà de cette observation la difficulté s’accroît du seul fait de la cogestion des départements ministériels avec les acteurs concernés. Bien sûr, une administration ne saurait agir sans concertation avec les représentants des professionnels dont elle assure la tutelle. Mais où commence la concertation et où se niche le lobbying ? Quand passe-t-on de la concertation à une cogestion positive, puis à la défense d’intérêts catégoriels ? Quand l’interpénétration entre administrations et organisations professionnelles aboutit-elle à des effets pervers ? Le secteur agricole en est un bon exemple. Sans une habile cogestion entre l’administration du Ministère de l’Agriculture et les organisations professionnelles, ce secteur n’aurait pas connu, depuis la seconde guerre mondiale, la transformation que l’on sait. Mais il est aujourd’hui prisonnier de certaines organisations qui, après avoir été moteurs d’une modernisation, freinent sa mutation, l’empêchant de faire face à de nouveaux défis. Et ce qui vaut pour l’agriculture, vaut pour bien d’autres domaines…

Ne l’oublions pas, les lobbies sont passés maîtres dans l’art d’argumenter et de défendre leurs intérêts sous couvert de l’intérêt général. De surcroît, la capacité de mobilisation de ces lobbies aptes à susciter commentaires et éditoriaux dans les médias et, le cas échéant, à faire descendre leurs troupes dans la rue suscite la crainte du pouvoir. Pas étonnant alors que l’obsession du court terme conduise des gouvernants à préférer la tranquillité des demi-mesures au chamboule-tout !

Le concept de la « start-up » repose sur un état d’esprit qui réunit l’innovation, une réelle aptitude à la transgression qui permet de s’affranchir des usages et des traditions, la fixation d’objectifs communs ambitieux et des modes de travail collaboratifs où la transversalité l’emporte sur les rigidités hiérarchiques. A cela s’ajoute l’acceptation de l’erreur comme source d’enseignements pour l’avenir. Appliqués à la politique, de tels principes devraient faciliter le partage d’une vision commune et la mobilisation des énergies et des compétences autour de priorités. A l’évidence, cela n’a pas été le cas. Le mérite de Nicolas Hulot aura été de tenter de bousculer les habitudes. Tout au plus pourra-t-on lui reprocher sa naïveté. Quant à Emmanuel Macron, son erreur aura été de sous-estimer certaines pesanteurs et de ne pas être allé au bout de la logique de la start-up qui, au fond, n’a jamais vraiment fonctionné.

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Des livres pour l’été (suite & fin)

Avant de reprendre dans cette première semaine de septembre la rédaction de ce blog, retour au droit pour terminer l’été. Relisons ici les propos de l’avocat François Sureau qui nous interpelle sur la nécessité de respecter le droit dans le combat contre le terrorisme…

4° « Pour la liberté – répondre au terrorisme sans perdre raison» de François Sureau (plaidoiries devant le Conseil Constitutionnel au sujet des lois anti-terrorisme) – éditions Taillandier – essais

«  Le 20 avril 1794, le Comité de Salut public institué à Orange, département du Vaucluse, une commission populaire de trois membres, sorte de tribunal révolutionnaire destiné à juger les ennemis du peuple trouvés dans ces régions. A peine installé, son président, Fauvety, entreprit de dénoncer à Robespierre, son premier assesseur, un nommé Meilleret. On trouve cette lettre aux Archives et l’on peut y lire : « Meilleret ne vaut rien comme juge, il lui faut des preuves. »

Remplacez le mot de preuves par celui d’intention, au moins dans le sens où le droit criminel l’entend depuis cinq siècles, et vous aurez à juger l’affaire que vous avez à juger aujourd’hui *.

Elle n’est pas si compliquée en définitive. L’article 421-2-5-2 du Code pénal crée une incrimination de consultation habituelle de « sites terroristes ». Les conditions de la mise en œuvre de cet article sont à l’évidence si larges qu’elles permettent d’incriminer un très grand nombre de personnes. Y compris, par exemple, votre serviteur qui, présidant une association d’aide aux réfugiés, consulte régulièrement de tels sites pour s’informer sur les discours, les raisonnements, les modes d’expression qui sont caractéristiques de cette mouvance, afin, le cas échéant, de détecter, chez tel ou tel demandeur d’asile, les indices d’un basculement fâcheux. J’entends bien que l’on m’opposera l’exception de la consultation de bonne foi. Dans le vague même de sa définition, cette exception ne suffit en rien, croyez-le, à assurer ma tranquillité d’esprit, ni celle de milliers de bénévoles, d’associatifs, de chercheurs ou même de citoyens conscients, souhaitant s’informer exactement sur cette face noire de notre monde.

J’ajouterai ici que vous ne pourrez pas être insensibles à ce que le vague de cette « bonne foi » permet en matière de délit de faciès. Si j’ai bon espoir, pour reprendre le même exemple personnel, que mon patronyme regrettablement rochelais me fasse bénéficier d’un préjugé favorable, je sais bien qu’il n’en ira aucunement de même de nos interprètes Rahman, afghan, ou Bilal, syrien, tous deux visiblement musulmans et bénéficiant en France de la protection subsidiaire (protection internationale assurée à toute personne pour laquelle il existe des motifs sérieux de croire qu’en cas de renvoi vers son pays d’origine, elle serait exposée à la peine de mort, à des risques de torture ou de traitements inhumains..).

* Avocat, François Sureau, visait ici les dispositions de la loi du 3 juin 2016 renforçant la lutte contre le crime organisé, le terrorisme et leur financement, en prévoyant notamment que le fait de consulter un service de communication en ligne mettant à disposition des messages, images ou représentations provoquant directement à la commission d’actes de terrorisme ou faisant l’apologie de tels actes est puni de deux ans d’emprisonnement et de 30 000 Euros d’amende. Sauf lorsque la consultation est effectuée de bonne foi…

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Des livres pour l’été ( suite )

Adrien Candiard nous a invité à la découverte et au respect de l’autre. Cette semaine, Carolin Emcke nous interroge sur la haine…

3° « Contre la haine – plaidoyer pour l’impur » de Carolin Emcke – éditions du Seuil

Dans un essai salutaire, la journaliste et intellectuelle allemande Carolin Emcke nous aide à déconstruire les mécanismes de la haine qui sont à l’œuvre dans nos sociétés. Les populismes, la résurgence des forces d’extrême droite, s’appuient sur les mécanismes de la haine xénophobe, raciale, religieuse ou encore sexiste qui minent nos sociétés. Comprendre la haine pour mieux la combattre, c’est l’objet de ce livre précieux. A lire et à relire !

«  Je me demande parfois si je devrais les envier. A d’autres moments, je me demande comment ils peuvent haïr à ce point. Comment ils peuvent être aussi sûrs d’eux. Car c’est ce qu’ils doivent être : sûrs d’eux. Sans quoi, ils ne pourraient pas parler, blesser, tuer comme ils le font. Sans quoi ils ne pourraient pas rabaisser, humilier, agresser les autres à ce point. Ils doivent être sûrs d’eux. Dénués de doute. On ne peut pas haïr en doutant de la haine. S’ils doutaient, ils ne pourraient pas être hors d’eux à ce point. Pour haïr, il faut avoir des certitudes absolues. Chaque « peut-être » serait importun. Chaque « probablement » ferait vaciller la haine, lui prendrait de l’énergie, cette énergie qui justement doit être canalisée.

On hait indistinctement. Il est difficile de haïr avec précision. Avec la précision viendraient la tendresse, le regard u l’écoute attentifs, avec la précision viendrait ce sens de la nuance qui reconnaît chaque personne, avec ses inclinations et ses qualités multiples et contradictoires, comme un être humain. Mais une fois les contours estompés, une fois les individus reconnus méconnaissables comme trels, il ne reste que des collectifs flous pour destinataires de la haine. On peut dès lors diffamer et rabaisser, hurler et fulminer à l’envi contre les juifs, les femmes, les mécréants, les noirs, les lesbiennes, les réfugiés, les musulmans, ou encore les Etats-Unis, les politiciens, l’Occident, les policiers, les médias, les intellectuels. La haine façonne son objet. Il est fabriqué sur mesure.

On hait vers le haut ou vers le bas, dans tous les cas selon un axe de vision vertical, vers « ceux d’en haut » ou « ceux d’en bas » ; c’est toujours la catégorie de l’« Autre » qui opprime ou menace le « soi-même », l’« Autre » fantasmé comme puissance menaçante ou comme objet prétendument inférieur – et c’est ainsi que les agressions ou les destructions futures sont valorisées comme des actes non seulement excusables, mais nécessaires. L’« Autre » est celui que l’on peut impunément dénoncer ou mépriser, blesser ou tuer. »

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Des livres pour l’été ( suite )

Après la critique de la Révolution Française par Jean-François Colosimo, passons à un plaidoyer pour la découverte et le respect de l’autre…

2 ° « Pierre et Mohamed » d’Adrien Candiard – éditions Taillandier-Cerf

Il y a un peu plus de 22 ans, le 1er août 1996, Pierre Claverie, évêque d’Oran était assassiné avec son chauffeur, Mohamed Bouchikhi. De l’amitié entre ces deux hommes de religions différentes : un évêque catholique et un jeune musulman, Adrien Candiard a imaginé deux monologues qui se répondent, et constituent un magnifique plaidoyer pour le respect, un appel à la tolérance.

« L’émergence de l’autre, la reconnaissance de l’autre, l’ajustement à l’autre sont devenus pour moi des hantises. C’est vraisemblablement cde qui est à l’origine de ma vocation religieuse. Je me suis demandé pourquoi, durant toute mon enfance, étant chrétien – pas plus que les autres -, fréquentant les églises – comme d’autres -, entendant des discours sur l’amour du prochain, jamais je n’avais entendu dire que l’Arabe était mon prochain. Peut-être l’avait-on dit, mais je n’avais pas entendu. Je me suis dit : désormais, plus d frontières, plus de fractures. Il faut que l’autre existe sans quoi nous nous exposons à la violence, à l’exclusion, au rejet.

J’ai donc demandé, après l’indépendance, à revenir en Algérie, pour redécouvrir ce monde où j’étais né mais que j’avais ignoré. C’est là qu’a commencé ma véritable aventure personnelle – une renaissance. Découvrir l’autre, vivre avec l’autre, se laisser aussi façonner par l’autre, cela ne veut pas dire perdre son identité, rejeter ses valeurs, cela veut dire concevoir une humanité plurielle, non exclusive.

Dans cette expérience faite de la clôture, puis de la crise et de l’émergence de l’individu, j’acquiers la conviction personnelle qu’il n’y a d’humanité que plurielle et que, dès que nous prétendons posséder la vérité ou parler au nom de l’humanité – dans l’Eglise catholique, nous en avons la triste expérience au cours de notre histoire – nous tombons dans le totalitarisme et dans l’exclusion.   …/…

On parle de tolérance, je trouve que c’est un minimum et je n’aime pas trop ce mot, parce que la tolérance suppose qu’il y ait un vainqueur et un vaincu, un dominant et un dominé, et que celui qui détient le pouvoir tolère que les autres existent. On peut évidemment donner un autre sens à ce mot, mais j’ai trop l’expérience de ce qu’il signifie dans la société musulmane dans son acception condescendante pour l’accepter vraiment. Bien sûr, il vaut mieux que le rejet, l’exclusion, la violence, mais je préfère parler du respect de l’autre… »

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Des livres pour l’été..

Comme chaque année, ce blog va prendre des distances avec l’actualité. Il vous proposera dans les quatre semaines à venir des extraits de livres qui sont autant de sources de réflexion sur les menaces qui pèsent sur nos sociétés européennes. La haine et la tolérance, la défense des libertés et le respect du droit, sont autant de sujets qui méritent que l’on s’y arrête. Quelques auteurs nous y invitent. Suivons les !…

1° « Aveuglements – religions guerre civilisations » par Jean-François Colosimo – éditions du Cerf

En cette nuit du 4 août, et si l’on changeait de point de vue sur la Révolution Française ? C’est ce à quoi nous invite notamment l’essayiste Jean-François Colosimo dans son « Aveuglements ». Un ouvrage décapant et d’une rare richesse, déjà mentionné sur ce blog (cf. la rubrique Notes de lecture). Dans cet extrait, il y démonte les mécanismes de la terreur mis en œuvre par les révolutionnaires : Robespierre, Saint-Just, Danton. Des mécanismes qui, selon lui, inspireront les révolutionnaires russes de 1917, les dérives léninistes et staliniennes, comme le régime nazi. Terrible filiation à laquelle Jean-François Colosimo nous invite à réfléchir…

« Peu importe que la « monarchie de droit divin et absolue » n’ait jamais signifié autre chose qu’un pouvoir indépendant du pape et libre des seigneurs ; que l’édit de tolérance de 1787 ait restitué un état-civil aux protestants, le décret royal de 1788 aboli la torture, la convocation des états généraux en 1789 majoré le tiers-état ; que plusieurs des réformes mises en œuvre par la suite, dont l’émancipation des Juifs, sont alors en préparation. La violence qui va s’abattre sur le « tyran Capet » sera plus souveraine que lui.

Une foudre tombée du ciel, vengeant lers siècles, doit anéantir le « criminel contre l’humanité » dont Maximilien Robespierre requiert l’exécution devant la Convention, le 3 décembre 1792 (l’expression que vient d’inventer le chef de file des Terroristes connaîtra un riche avenir quoique retournée contre son auteur). Le 17 janvier 1793, la mort immédiate est votée à une voix près. De quoi hésiter ? Là encore, une souveraineté doit supplanter l’autre. Celle du peuple, de la démocratie, du scrutin est à ce prix. Il ne saurait y avoir de merci pour l’ennemi par essence qui, dans l’intervalle, est devenu coupable de naissance.

…/…

Dans les propos émis dans l’instant et tels que rapportés, apocryphes ou non, il est beaucoup question de sang et de bonheur. De sacrifice et d’apothéose. Le monarque, sur l’échafaud : « je souhaite que mon sang puisse cimenter le bonheur des Français. » Le sang-culotte qui, une fois le couperet tombé, se barbouille d’hémoglobine et en asperge par trois fois la foule : « Le sang d’un roi porte bonheur ! » La transsubstantiation est achevée. « Louis doit mourir pour que la patrie vive », avait promis Robespierre. mais le sang appelle le sang. Il ne suffit pas d’écimer l’ancien monde, il faut le décimer. A décapiter le chef, on perd la tête. La machine à tuer est lancée. Elle frappera mécaniquement, massivement. Le 10 mars, le Tribunal criminel extraordinaire est institué. Le 17 septembre, la loi des suspects est adoptée afin que soient arrêtés, jugés et éliminés ceux qui «  n’ayant rien fait contre la Liberté, n’ont rien fait pour elle », commente Saint-Just, son inspirateur, qui, bientôt, déclarera : « le bonheur est une idée neuve en Europe » – pérégrination messianique qui explique, sans doute, pourquoi ledit bonheur quitte alors la France et n’y a pas beaucoup été revu depuis. 

 

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Les papillons de nuit du pouvoir

Par une douce soirée d’été, prolongez le bonheur de la conversation avec des amis autour d’une table du jardin. Pour cela, posez-y une lampe. Peu à peu, les mouches, moustiques, papillons de nuit et autres insectes vont s’agiter autour de la lampe au risque de vous gâcher votre plaisir. Il en est du pouvoir comme de cette lampe dans la nuit : il attire toutes sortes d’insectes : courtisans, affairistes, personnages qui veulent se rendre indispensables pour prendre leur part de lumière, faire fructifier leur commerce, bénéficier des facilités qu’apporte la vie quotidienne sous les ors de la République ou satisfaire leur soif d’autorité.

L’affaire Benalla relève de cette logique. Celui-ci fait partie de ces hommes qui ont su se rendre utiles au point de se croire indispensables durant une campagne présidentielle et qui, une fois terminée la conquête du pouvoir, sont chargés d’une mission aux contours pas toujours précis qui leur permet de rester dans l’intimité du prince et de s’en réclamer. Il en résulte un sentiment de supériorité, qui pousse les esprits fragiles à la confusion et à l’abus de pouvoir.

Si l’on peut comprendre qu’un chargé de sécurité à la Présidence de la République ai souhaité assister en observateur à une opération de maintien de l’ordre, comment a-t-on pu tolérer qu’il s’y rende pour faire le coup de poing ? Comment a-t-on pu le doter des signes extérieurs d’appartenance à la police (casque, brassard, radio) ? Comment a-t-on pu multiplier passe-droits et petits arrangements ?

On peut aussi s’étonner du caractère symbolique de la sanction prise à son encontre à l’Elysée lorsque son comportement a été connu. Mais pourquoi en aurait-il été autrement ? En effet, tous les caprices de cet homme avaient été satisfaits : une accréditation à l’Assemblée Nationale où ses fonctions ne l’appellent nullement, une voiture équipée d’une plaque de police, de gyrophares, et d’une sirène deux tons, un logement de fonction de 200m2 rénové pour l’accueillir, un permis de port d’arme obtenu dans des conditions surprenantes, une habilitation « secret défense »… Et l’on découvre maintenant que ce brigadier de réserve de la gendarmerie nationale de 26 ans a même obtenu le grade de lieutenant-colonel… Tout cela sans qu’une quelconque expertise lui ait été reconnue ! Décidément, rien ne pouvait lui être refusé.

Ne soyons pas naïfs : compte tenu de la lourdeur de leur charge, les princes qui nous gouvernent ont besoin d’hommes de confiance qui puissent gérer à leur place mille et un soucis quotidiens. Au point parfois d’entrer dans une forme de dépendance à l’égard de ces derniers… Ne soyons pas dupes non plus : inutile de nier la fascination que le pouvoir exerce sur les hommes, au point de conduire certains à vouloir en tirer parti d’une manière ou d’une autre. Notamment ceux qui y trouvent l’occasion de se livrer à leur penchant pour la violence en se glissant subrepticement derrière des opérations de maintien de l’ordre ou en endossant le rôle d’exécuteurs des basses œuvres. N’a-t-on pas, en d’autres temps, dénoncé les barbouzes du SAC ou le comportement de tels ou tels conseillers de certains ministres ou même présidents, de droite comme de gauche ?…

D’un côté, il y a donc un proche du chef de l’Etat qui se livre à des exactions, un homme qui agit au mépris des règles, fait de l’abus de pouvoir et du mélange des genres une banalité et trouve normal d’avoir des facilités et des privilèges qui n’ont rien à voir avec sa fonction. De l’autre, il y a un Président et ceux qui, dans son entourage, se sont laissé aveugler par cet homme, l’ont laissé faire, ont cédé à ses caprices, le confortant ainsi dans ses obsessions et l’installant dans un sentiment d’impunité.

Depuis l’abolition des privilèges, la grandeur de notre démocratie est d’avoir su progresser, non sans faux pas il est vrai, vers une plus grande transparence de la vie publique, vers la réduction des risques de conflits d’intérêts, et dans le sens d’une éthique publique plus rigoureuse. Sur ce sujet, les médias font désormais preuve d’un acharnement obstiné. Quant à l’opinion, elle manifeste depuis plusieurs années, une exigence grandissante. Et les hommes qui ont failli ont fait l’amère expérience du rejet, nous rappelant à chaque fois qu’il n’y a pas loin du Capitole à la roche Tarpéienne.

Si Emmanuel Macron a remporté l’élection présidentielle, voici plus d’un an, ce n’est pas seulement parce qu’il a su renouveler l’offre politique alors que l’on constatait la déliquescence des formations traditionnelles. C’est aussi parce que l’éthique publique avait été mise à mal et qu’il offrait aux électeurs le visage de la virginité. L’exigence éthique qui en est résulté a atteint un niveau jamais égalé dans notre pays. La faute d’Emmanuel Macron et de son entourage est sans doute de l’avoir quelque peu oublié.

Quant à M. Benalla, sa faute est bien sûr de s’être livré à des violences inacceptables. Mais par les copinages et les petits arrangements ainsi mis en lumière mettent à mal l’image du Président qui n’a pas été assez vigilant. Il l’a lui même reconnu. Et l’on se prend à regretter qu’Emmanuel Macron n’ait pas plus tôt médité la phrase du roi de Macédoine Antigonos II (2ème siècle v. JC) : « gardez moi de mes amis, mes ennemis je m’en charge »…

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