Archives par mot-clé : article 49.3

Sursaut et soulagement inutiles ?…

Après l’avertissement des élections européennes et le coup de semonce du premier tour des législatives, il eût fallu faire preuve de lucidité et d’humilité. Las, l’aveuglement et l’incohérence, l’esprit de revanche et l’arrogance l’ont emporté. A coup sûr, cela laissera … Continuer la lecture

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Démocratie en quête de dialogue

La séquence parlementaire qui s’achève ne fait pas honneur à notre démocratie ! Le recours à un artifice de procédure par le biais d’un projet de loi de financement rectificative de la Sécurité sociale ; un débat confisqué à la … Continuer la lecture

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« Déni de démocratie » ?

Une fois de plus un gouvernement s’est retrouvé sans réelle majorité pour faire adopter un projet de loi. Une fois de plus, comme d’autres qui l’ont précédé, il a du se résigner à recourir à l’article 49.3 de la Constitution. … Continuer la lecture

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